Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEJILAINE
ETABLISSEMENTS PAUL ET JEAN TIBERGHIEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514263
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque PEJILAINE

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ET JEAN TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEJILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ET JEAN TIBERGHIEN domicilié(e) 105, rue de Lille, TOURCOING (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PEJILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEJILAINE est expirée depuis le 14 février 1999.

ETABLISSEMENTS PAUL ET JEAN TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes : TIBELLE , NORA , TISS'FINE , BINGLEY , TISSUS BAZIN


ETABLISSEMENTS PAUL ET JEAN TIBERGHIEN, société anonyme - 105, rue de Lille, TOURCOING (Nord). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription - Transmission de propriété n°45682 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45682 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45683 - Publication au BOPI

Fils.